Retrait des sorties constatées

Par : Annabelle B. , le 15 janvier 2025, 16:05

Bonjour, en ACI on met dans cette catégorie les personnes qui n'ont pas dépassé les 3 mois de contrat. Doit-on retirer des sorties constatés aussi ceux qui sont restés + de 3 mois mais qui n'ont pas effectué plus de 150 heures sur la durée de leur contrat en ACI ?

Par : Sihame Z. , le 16 janvier 2025, 13:07

Rebonjour Annabelle 😊

Ça sent le dialogue de gestion 😂😂😂😂😂

Il me semble que, pour les ACI, le salarié doit avoir passé un temps minimal de 3 mois consécutifs dans la structure, à compter de la date d’embauche prévue dans le premier contrat pour que ce soit comptabiliser dans les sorties

❗Cependant pour clarifier ou confirmer cette information, je vous recommande fortement de vous rapprocher de la DDETS/PP de votre secteur 👉( https://lannuaire.service-pub… )

Si vous avez le retour de la DDETS, je veux bien Annabelle que vous fassiez un retour ce qui me permettrait de mettre la fiche à jour ...

A très vite,

Sihame🌸

Par : manon.chassagne, le 20 août 2025, 13:41

Bonjour Annabbelle,
Je travaille en ACI et je me pose la même question concernant le motif de sortie des salariés qui n'ont pas dépassé les 3 mois de contrat. Quel motif de sortie dois-je choisir sur l'ASP ?
Idem concernant ceux qui sont restés + de 3 mois mais qui n'ont pas effectué plus de 150 heures sur la durée de leur contrat, quel est le motif de sortie en ACI ?

je vous remercie d'avance.
Manon Chassagne

Par : Pierre M. , le 21 août 2025, 15:46

bonjour,

La meilleur réponse sera auprès de vos DDETS respectives et une vraie question lors du "DIALOGUE de GESTION" comme son nom l'indique et comme l'esprit des circulaires l'indique un "dialogue de gestion" est avant tout un dialogue .

Le DU mentionne quelques typologie de sortie assez claire, les autres seront donc dans le chapitre "autres sorties" , si ça ne l'est pas, claire, rendons à Caesar ce qui appartient à Caesar , demandez une explication à votre correspondant à la DDETS .

En tout cas vos questions n'ont pas de réponse exacte et mathématique.

peut être que vos "têtes de réseau", pour lesquelles vous cotisez chaque année, peuvent être vos portes paroles auprès de la DDETS de votre territoire et poser la question à votre place pour avoir une "règle du jeu" claire, si vous n'avez pas de réponse lors du DG ?

bon courage à vous

à bientôt

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