Bonjour,
Nous avons un salarié en contrat CDDI à 28h qui suite à une PMSMP positive, se voit proposé une mission en ETTI de 1 mois : 8 h/ semaine le samedi pendant 3 semaines et 40h la 4eme semaine.
Comment faut-il procéder ? Car nous avons un seul N° de pass pour 2 structures
Si quelqu'un a déjà eu ce cas, merci beaucoup pour vos retours.
Cordialement
Bonjour Béatrice et bienvenue sur la Communauté 👋,
Ce qu'il faut retenir (et je pense que ça pourra vous aider), c'est que le PASS est rattaché à la personne et non à la structure 👍
De ce fait, la personne peut utiliser son PASS au sein de plusieurs SIAE.
Le PASS sera par contre géré par la structure qui l'a initialisé en premier, elle seule aura la main. 🗣Il est essentiel que les interlocuteurs se coordonnent.
La seconde structure peut se service du numéro attribué au salarié pour lui proposer la mission.
Félicitations à cette personne et belle continuation !
Belle journée
Marion 🌞