Demande de clarification concernant la suspension du PASS

Par : asp, mercredi, 10:55

Bonjour,

Je me permets de vous contacter en tant que CISP dans une ACI, car nous faisons face à une situation pour laquelle nous n'avons pas de réponse précise.

Nous avons rencontré un salarié d’une autre ACI qui souhaite rejoindre la nôtre, étant donné que notre structure est plus proche de son domicile. Cette démarche a été faite en accord avec l'ACI de ce salarié. Nous avons donc étudié sa demande et accepté son intégration.

La question qui se pose maintenant concerne la suspension de son PASS afin de pouvoir le récupérer et ainsi déclencher son contrat dans notre ACI.

Nous prévoyons de l’intégrer à partir du 15 décembre. Pour ce faire, pouvez-vous nous indiquer à quelle date l’ACI d’origine doit suspendre son PASS, sachant qu’il nous faut récupérer ce document pour lancer le contrat ? Y a-t-il un délai entre la suspension et la reprise effective du PASS ?

J’espère avoir été suffisamment claire dans ma demande.

Je vous remercie par avance pour vos éclaircissements.

Cordialement,

Raphaëlle

Par : Aurélie D. , mercredi, 12:42

Bonjour,

Merci pour cette question.

Si j'ai bien compris, vous souhaitez embaucher un salarié qui est déjà en parcours dans une autre ACI.

La structure dans laquelle le salarié est déjà embauché peut suspendre le PASS IAE dès que le contrat de la personne se termine.
Elle devra également vous envoyer une candidature (mode d'emploi : https://aide.emplois.inclusio…)

Lorsque vous recevrez cette candidature et que vous l'accepterez, vous pourrez récupérer le PASS IAE et la suspension sera automatiquement levée.

J'espère avoir répondu à votre question, si ce n'est pas le cas n'hésitez pas à revenir vers nous.

Bonne journée,
Aurélie

Par : asp, mercredi, 13:53

Merci pour votre réponse.

Donc si je comprends bien, si on souhaite intégrer cette personne dans notre structure à partir du lundi 15 décembre, l'ACI dans laquelle il est déjà salarié va suspendre son contrat le vendredi 12 et devra dans le même temps le réinscrire sur la plateforme et nous envoyer sa candidature (que l'on acceptera) ?

Par : Aurélie D. , mercredi, 15:23

Oui, et la structure peut d'ors et déjà vous envoyer la candidature pour anticiper.

Restant à votre disposition.

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