Bonjour,
Lorsque les salariés en insertion suivent des ateliers dans le cadre de l'accompagnement socio-professionnel, un accident qui arriverait sur ce temps est-il considéré comme un accident de travail ? A noter que ces temps sont réalisés en dehors du lieu de travail mais sont rémunérés.
Je pense particulièrement à des rendez-vous médicaux auxquels l'équipe d'acc socio-pro peut exceptionnellement accompagner.
Merci d'avance.
Accident durant un rendez-vous socio-professionelle extérieur au lieu de travail mais durant le temps de travail
Par :
Lou-sophie D.
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le 30 décembre 2024, 08:08
Bonjour Lou et bienvenue sur la communauté 🎅
En principe, c’est le droit du travail qui s’applique dans ce type de situation.
Cependant, pour obtenir un avis bien éclairé et adapté à votre contexte précis, je vous recommande de contacter directement la DDETS-PP (Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations)
Ils seront à même de vous fournir les informations et les recommandations nécessaires pour répondre à votre interrogation. Voici l'annuaire avec adresse mail et numéro de téléphone👉( https://www.economie.gouv.fr/… )
N'hésitez pas à nous dire si l'information vous a été utile,
Passez de très belles fêtes de fin d'année,
Sihame 🌸